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Agenda des Conseils Communaux :
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
mercredi 16 mai 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2011 – Avis
2. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2011 – Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2011 – Avis
4. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2012/1 – Avis
5. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 décembre 2011 - Lecture
6. Voirie – Suppression d’un passage pour piétons sur la RN 633, dans la traversée du village de Targnon, entre la chapelle de Targnon et l’abri de l’arrêt d’autobus – Règlement de police – Décision
7. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Délimitation de l’agglomération de Froidville – Modification - Arrêt – Décision
8. Démission du mandat de conseillère de l’action sociale – Madame Anne LECHIEN
9. Démission du mandat de conseillère de l’action sociale – Désignation d’un remplaçant
10. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à La Gleize (lot 1) – Proposition d’offre d’achat – Décision de principe
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 12 avril 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2011 – Avis
2. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon – Budget 2012 – Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2012 – Avis
4. Finances – Approbation du budget 2012 – Lecture
5. Finances – Etoile forestière Stoumontoise – Compte 2010/2011 – Avis
6. Patrimoine forestier – Vente marchande groupée du printemps 2012 – Cantonnement d’Aywaille - Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunale AIVE – Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE du 02 mai 2012 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
8. Logement - Chevron – Mandat de gestion entre la Commune de Stoumont et le Foyer Malmédien scrl – Approbation – Décision
9. Sanctions administratives – Recours à un agent sanctionnateur provincial dans le cadre de l’article 119bis de la N.L.C - Désignation – Décision
10. Sanctions administratives – Recours à un agent sanctionnateur provincial dans le cadre des infractions environnementales – Convention avec la Province de Liège – Approbation – Décision
11. Travaux – Service extraordinaire - Remplacement de la passerelle n° 76 sur le Roannay – Mission complète d’auteur de projet - Conditions et mode de passation – Approbation – Décision
12. Service des travaux – Service extraordinaire – Travaux de création d’une voirie forestière dans le domaine communal de Borgoumont – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre – Métré – Estimation – Avis de marché – Mode de passation du marché - Approbation – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 8 mars 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon – Budget 2012 – Avis
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2012 – Avis
3. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2012 – Décision
4. Finances – Emprunt pour le financement de l’aménagement de logements sociaux à Stoumont - Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
5. Finances - Course cycliste Liège / La Gleize – Subside 2011 – Avis
6. Finances – Exercice 2011 – Kadriculture – Octroi et contrôle du subside – Estimation budgétaire – Avis - Décision
7. Finances – Exercice 2012 – Octroi et contrôle des subsides – Décision
8. Finances – Approbation du règlement et du règlement modifié de la taxe sur la gestion des déchets résultant de l’activité des usagers pour l’exercice 2012 par le Collège provincial – Lecture
9. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur les pylônes et/ou mâts de diffusion affectés à un système global de communication mobile ou à tout autre système d’émission et ou de réception de signaux de communication pour l’exercice 2012 par le Collège provincial – Lecture
10. Travaux – Service extraordinaire – Déplacement de la citerne à gaz de la salle des fêtes de Stoumont – Approbation – Décision
11. Travaux – Service extraordinaire – Remplacement de la passerelle de Neucy sur la Lienne – Mission complète d’auteur de projet – Conditions et mode de passation – Approbation – Décision
12. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Formulaire d’introduction du dossier pour les travaux de réfection de la traversée de Chession et du chemin Jacquet – Retrait de la décision
13. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010/2012 – Formulaire d’introduction d’un dossier pour la réfection de différents tronçons de voirie – Approbation – Décision
14. Planification d’urgence – Contact center de crise – Convention d’activation et d’utilisation du Contact center de crise par une autorité locale – Adhésion – Décision
15. Finances – Cercle Saint-Paul – A.S.B.L. Maison des Jeunes – Acte de cautionnement - Complément – Approbation
16. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2011 – Approbation
17. Personnel – Modifications au statut administratif, au statut pécuniaire et au règlement de travail – Arrêt du Collège provincial – Lecture
18. Petite enfance – M.C.A.E de Chevron – Convention d’occupation entre la Commune de Stoumont et le C.R.P.E – Approbation – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
mercredi 8 février 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. C.P.A.S – Budget 2012 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2012 – Rapport du Collège – Lecture
3. Finances – Budget communal 2012 – Approbation
4. Finances – Le Fagotin a.s.b.l – Comptes 2009 et 2010 – Bilan 2009 et 2010 – Avis
5. Sécurité civile – Service d’incendie – Réforme des services de secours – Proposition de délimitation des zones de secours de la Province de Liège - Avis
6. Travaux – Service extraordinaire - Point de vue Congo - Fourniture d'une table d'orientation. - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux - Protection des captages - Travaux liés aux zones de prises d'eau de Halneut et Rahier - Inspection caméra avec nettoyage. - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Mobilité - Auto-stop de proximité en région rurale - Projet Covoit'Stop – Adhésion à la convention – Décision
9. Travaux - Fourniture et placement de châssis - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 12 janvier 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
2. Finances – Un douzième provisoire (février 2012) – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 octobre 2011 – Lecture
4. Finances – Centre médical héliporté a.s.b.l – Budget 2011 et compte de résultat 2010 – Avis
5. Cercle Saint-Paul Maison des Jeunes a.s.b.l – Convention de gestion – Avenant n°1 – Approbation
6. Cercle Saint-Paul Maison des Jeunes a.s.b.l – Cautionnement supplémentaire – Accord de principe
7. Intercommunales – FINIMO – Marché groupé d’énergie – Cahier spécial des charges relatif à l’acquisition des certificats verts wallons – Approbation
8. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à la Gleize (lot 1) – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Modifications – Approbation – Décision
9. A.s.b.l Région de Verviers Conférence des Bourgmestres et du Collège provincial de Liège – Approbation des statuts et adhésion - Décision
10. Enseignement fondamental – Ecole communale de La Gleize – 2e appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/directrice avec classe à temps plein dans une école fondamentale ordinaire – Arrêt - Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 15 décembre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2012 – Avis
3. Finances – Un douzième provisoire (janvier 2012) – Décision
4. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Exercice 2012 – Arrêt
5. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Règlement – Exercice 2012 – Modification – Décision
6. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2011/2012 – Approbation
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Personnel – Modification du statut pécuniaire – Adoption – Décision
10. Travaux - Placement de barrières au garage communal de Borgoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Travaux - Placement de l'éclairage au dépôt communal de Chevron - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
12. Intercommunales - AIDE – Assemblée générale stratégique du 19 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
13. Intercommunales - AIVE – Assemblée générale stratégique du 21 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
14. Intercommunales - ECETIA – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
15. Intercommunales - FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
16. Intercommunales - INTERMOSANE – Assemblée générale du 19 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
17. Intercommunales - SCRL SPI – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 20 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
18. Administration générale - Groupe de travail constitué en vue de l'étude de la création d'un parc naturel conjoint entre Spa et Stoumont - Désignation de deux suppléants – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 10 novembre 2011 à 19h00 à la maison communale.
Séance publique :
1. Administration générale – s.a. BRU-CHEVRON / Aywaille – Conclusion de la convention en projet – Autorisation
2. Finances – Compte communal 2010 – Approbation
3. Finances – Modification budgétaire 2011/2 – Approbation
4. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Budget 2012 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2012 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2012 – Avis
9. Finances – F.C Chevron – Compte 2010 – Avis
10. Finances – Octroi et contrôle des subsides – Modification 2011/2 – Avis
11. Finances – Taxes et redevances – Taxe communale sur les pylônes et mâts affectés à un système global de communication mobile ou à tout autre système d’émission ou de réception de signaux de communication – Exercice 2012 - Arrêt
12. Finances – Taxes sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Règlement – Exercice 2012 – Arrêt
13. Logement - Programme communal d’actions en matière de logement 2012-2013 – Approbation
14. Travaux – Service extraordinaire – Réaffectation de l’ancienne école de Chevron – Raccordements – Imprévus – Estimation - Approbation – Décision
15. Travaux - Acquisition de matériel pour l'aménagement d'une aire de jeux à l'école communale de La Gleize - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 20 octobre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2010 – Avis
2. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2012 – Avis
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 mai 2011 – Lecture
4. C.P.A.S – Compte 2010 – Avis
5. C.P.A.S – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
6. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à la Gleize (lot 1) – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Modifications – Décision
7. Patrimoine – Ventes de biens communaux – Décision de principe sur les ventes
8. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale du secteur valorisation et propreté de l’AIVE du 09 novembre 2011 – Points à l’ordre du jour – Prise de position – Décision
9. Travaux – Service extraordinaire – Remise en état des sentiers, chemins agricoles et promenades – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre – Métré – Estimation – Avis de marché – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
10. Plan Communal de Développement de la Nature – Charte du P.C.D.N – Approbation - Décision